Il y a dans chaque entreprise ce que l’on nomme, un « homme clé », qui peut parfaitement être une femme. Cette personne est responsable du bon fonctionnement de l’entreprise. Il peut s’agir d’un directeur mais aussi d’un employé. Ses compétences sont indispensables à la survie de l’entreprise.
L’assurance homme clé peut assumer la responsabilité financière en cas de décès ou d’invalidité de cette personne qui est la clé de voute de l’entreprise. Cette assurance entreprise protège uniquement votre société, c’est cette dernière qui est bénéficiaire de l’indemnisation. Ce capital a pour objectif de réorganiser la structure ou de former un remplaçant.
Comment définir l’homme clé dans une entreprise ?
L’ homme clé est une personne dont les compétences (techniques, managériales ou commerciales) sont indispensables à la réussite économique de l’entreprise. L’absence de cette personne, qu’elle soit permanente ou temporaire, peut avoir des conséquences directes sur la bonne marche de l’entreprise.
Si, dans la plupart des cas, l’homme clé est le chef d’entreprise, ce statut ne s’applique pas uniquement aux chefs d’entreprise. L’homme clé peut être un employé qui joue un rôle essentiel dans les opérations de base et le bon fonctionnement de l’entreprise. Il est important de noter qu’il peut y avoir plusieurs personnes clés dans une entreprise.
Pourquoi souscrire une assurance homme clé ?
Il est vivement recommandé de souscrire une assurance homme clé. Cette assurance professionnelle couvre les pertes financières dues à l’incapacité de l’homme clé à exercer son activité, ceci de manière temporaire ou permanente, à la suite d’un décès ou d’une invalidité par exemple. L’absence d’une couverture adaptée peut entraîner des pertes financières importantes. Ainsi cette garantie de prévoyance peut vous aider à éviter de lourdes pertes financières.
Elle contribuera également à rassurer vos partenaires commerciaux. Cette protection vous aidera à planifier et à assurer la résilience de votre entreprise. Vous pourrez également bénéficier d’avantages fiscaux pour votre entreprise afin de compenser le coût de cette assurance.
Ce contrat est proposé par de nombreuses compagnies d’assurance, il est donc utile de comparer les offres avant de vous engager afin d’obtenir les meilleures garanties, au meilleur tarif.
La fiscalité de l’assurance homme clé
Vous pouvez déduire du revenu imposable de l’entreprise les primes que vous payez à une compagnie d’assurance dans le cadre de cette garantie.
Notez toutefois que le capital que vous recevez de l’assurance après la disparition ou l’absence de l’homme clé sera imposable et sera inclus dans vos résultats finaux.
Quels sont les risques couverts par l’assurance homme clé ?
L’assurance assurance homme clé ne couvre que les pertes d’exploitation. Il s’agit de la perte financière qui résulte du décès ou de l’invalidité permanente ou définitive de l’homme clé.
Les prestations suivantes sont généralement proposées :
- Inclus : capital décès
- Inclus : PTIA (perte totale irréversible d’autonomie)
- Facultatif : couverture IPT (invalidité permanente totale)
- Facultatif : couverture ITT (invalidité totale)
Comment obtenir l’indemnisation ?
Vous devrez faire une déclaration auprès de votre assureur afin d’activer la garantie homme clé. Pour procéder au versement de l’indemnité prévue au contrat, l’assureur vous demandera de fournir des pièces justificatives.
L’indemnité vous sera ensuite versée selon les conditions déterminées au contrat :
- Un montant forfaitaire : une indemnité fixe déterminée à l’avance.
- Un pourcentage d’indemnisation : c’est un pourcentage qui est calculé sur la base de la contribution de l’homme clé au chiffre d’affaires de l’entreprise, et de la perte financière due à son absence.
Les conditions d’âge doivent également être remplies. Les contrats d’assurance homme clé prévoient en principe une limite après laquelle la compagnie d’assurance ne verse aucune indemnité. C’est un élément à prendre en compte au moment de la signature du contrat ou de la déclaration annuelle auprès de votre compagnie d’assurance.
Notez que le montant du capital pour les garanties d’assurance doit être déterminé en utilisant l’estimation qui a été faite au préalable par un expert-comptable ou un autre spécialiste. Pour déterminer le montant du capital, il faut se baser sur la contribution de l’homme clé au chiffre d’affaires de l’entreprise.
Quelles sont les formalités médicales ?
L’assureur tiendra compte de l’âge et de l’état de santé de l’assuré lors de la souscription du contrat d’assurance homme clé. Il suffira de remplir un questionnaire de santé pour les capitaux inférieurs à 300.000 euros. Ce questionnaire de santé sera rempli par l’homme clé, même si le souscripteur n’est pas le bénéficiaire. Les informations demandées sont l’âge, le sexe, s’il pratique un sport, s’il est un sportif à risque, s’il a une maladie de longue durée, s’il fume ou non.
Des examens médicaux complémentaires peuvent être exigés pour les capitaux supérieurs à 300 000. Si l’assureur estime que l’homme clé présente des risques, sur la base du questionnaire de santé rempli, ce sera également le cas. Vérifiez l’âge limite pour s’inscrire, qui se situe généralement entre 60 et 70 ans selon l’assureur.
Le coût d’une assurance homme clé
Le coût sera déterminé par l’assureur en fonction de plusieurs critères. L’âge et l’état de santé de l’homme clé sont quelques-uns des facteurs qui seront pris en compte.
Aussi, le capital à assurer et les garanties souscrites seront pris en considération. Cela dépend également de la compagnie d’assurance, chacune ayant sa propre politique tarifaire.
Derniers mots
Cette garantie de prévoyance ne s’applique pas qu’aux grandes entreprises. Ce contrat s’adresse à toute entreprise dont l’activité repose sur un homme clé. Même si votre entreprise n’emploie que deux personnes, vous devriez souscrire cette assurance.
Il s’agit d’une police d’assurance professionnelle qui vous aide à protéger votre entreprise contre les risques potentiels et à vous préparer à toute éventualité. Comparez différentes offres avant de prendre une décision.
